Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

409 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

311 questions

Question n° 02009 posée par Mme Frédérique Espagnac

Cas inquiétants en très grande augmentation de piqûres dans les boites de nuit

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

04/08/2022
Pertinence
Question n° 02027 posée par Mme Frédérique Espagnac

Pédopsychiatrie

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

04/08/2022
Pertinence
Question n° 02098 posée par M. Jean Louis Masson

Cotisations des infirmiers salariés à l'ordre des infirmiers

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

04/08/2022
Pertinence
Question n° 02110 posée par Mme Angèle Préville

Forfait de participation aux urgences du patient

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

04/08/2022
Pertinence
Question n° 02134 posée par M. Hervé Gillé

Établissement français du sang

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

04/08/2022
Pertinence
Question n° 02136 posée par M. Hervé Gillé

Pratiques d'isolement et contention des personnes hospitalisées sans leur consentement

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

04/08/2022
Pertinence
Question n° 02137 posée par M. Hervé Gillé

Dispositif de remboursement des séances en psychothérapie

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

04/08/2022
Pertinence
Question n° 02171 posée par M. Jean Louis Masson

Sectorisation des soins psychiatriques

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

04/08/2022
Pertinence
Question n° 02193 posée par Mme Agnès Canayer

Conditionnement et lisibilité des dates de péremption pour les malvoyants

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

04/08/2022
Pertinence
Question n° 02201 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Prise en compte de la spécificité du travail des psychologues

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

04/08/2022
Pertinence