Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

408 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

311 questions

  1. Question n° 01713 posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp

    Pour un meilleur encadrement de l'activité des centres de santé dentaire

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01717 posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp

    Meilleure sensibilisation des femmes enceintes à la santé environnementale

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 01793 posée par M. Sebastien Pla

    Nécessité d'un plan de recherche massif pour prévenir les zoonoses

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01817 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Droit au secret médical pour les mineurs atteints d'hépatite B

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 01846 posée par M. Jean Louis Masson

    Chambres d'hôte et eau potable

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 01873 posée par Mme Véronique Guillotin

    Accessibilité du concours national de praticien hospitalier

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 01903 posée par M. Hugues Saury

    Stocks stratégiques pour une prochaine pandémie

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0105S posée par Mme Françoise Férat

    Extension du nutri-score aux fruits et légumes frais

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 01981 posée par Mme Sylviane Noël

    Obligation vaccinale des personnels de crèche n'exerçant pas dans un établissement de santé

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 02000 posée par Mme Laurence Cohen

    Suivi des patients épileptiques

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible