Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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408 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

311 questions

  1. Question n° 01017 posée par Mme Céline Brulin

    Lisibilité des dates de péremption des médicaments pour les personnes malvoyantes

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01046 posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Obsolescence du plan Alzheimer 2008-2012

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 01072 posée par M. Christian Klinger

    Difficultés rencontrées par les psychologues depuis le début de la crise de la covid-19

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01095 posée par M. Franck Montaugé

    Leçons de la gestion des masques contre le virus pour la gestion des pastilles d'iode stable face à la radioactivité

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 01108 posée par Mme Laurence Garnier

    Difficultés d'accès aux soins et nécessité de bénéficier de consultations supplémentaires

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 01129 posée par Mme Laurence Cohen

    Stock de vaccins contre la variole dite du singe

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 01133 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Surconsommation précoce de boissons sucrées

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 01149 posée par M. Philippe Tabarot

    Revaloriser la profession de sage-femme

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 01188 posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Difficultés financières des hôpitaux psychiatriques mosellans dans le contexte de l'épidémie de covid-19

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 01261 posée par Mme Laurence Rossignol

    Revalorisation des psychologues

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible