Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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797 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

354 questions

Question n° 02193 posée par Mme Agnès Canayer

Conditionnement et lisibilité des dates de péremption pour les malvoyants

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

04/08/2022
Pertinence
Question n° 00826 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

Formation sanitaire et sociale

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

14/07/2022
Pertinence
Question n° 01017 posée par Mme Céline Brulin

Lisibilité des dates de péremption des médicaments pour les personnes malvoyantes

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

14/07/2022
Pertinence
Question n° 03954 posée par M. Yves Détraigne

Pénuries d'antibiotiques

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

24/11/2022
Pertinence
Question n° 0024G posée par M. Mikaele Kulimoetoke

Enjeux de santé à Wallis-et-Futuna

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

13/10/2022
Pertinence
Question n° 07205 posée par M. Édouard Courtial

Privatisation des parkings des hôpitaux

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

08/06/2023
Pertinence
Question n° 05543 posée par Mme Patricia Demas

Reconnaissance d'un statut spécifique aux infirmiers anesthésistes

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

02/03/2023
Pertinence
Question n° 07137 posée par Mme Christine Herzog

Tarifs horaires prohibitifs des parkings des hôpitaux publics

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

08/06/2023
Pertinence
Question n° 07454 posée par Mme Marie-Pierre Monier

Lutte contre les dérives de l'intérim médical et application de la loi n°2021-502 du 26 avril 2021

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

22/06/2023
Pertinence
Question n° 02596 posée par Mme Sonia de La Provôté

Inclusion du cholécalciférol à la liste des substances présentant des propriétés de perturbation endocrinienne

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

15/09/2022
Pertinence