Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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408 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

311 questions

  1. Question n° 00339 posée par Mme Kristina Pluchet

    Perspectives pour la maîtrise de stage ambulatoire dans les zones sous-dotées

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00370 posée par M. Jean-François Husson

    Prime de soins critiques pour les infirmiers puériculteurs

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00462 posée par M. Olivier Rietmann

    Différences de traitement dans le cadre des accords dits du « Ségur de la santé »

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00468 posée par M. Olivier Rietmann

    Mobilisation des psychologues et psychothérapeutes

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00501 posée par M. Daniel Laurent

    Recommandations de la Cour de comptes concernant la formation initiale de la profession infirmière

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 00504 posée par M. Daniel Laurent

    Recommandations de la Cour des comptes concernant la réanimation et les soins critiques

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 00513 posée par M. Pierre Charon

    Usage détourné de médicaments et du protoxyde d'azote pour leurs effets psychoactifs

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 00515 posée par M. Pierre Charon

    Réponse nationale en cas d'incident nucléaire majeur en Ukraine

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 00542 posée par Mme Else Joseph

    Situation des psychologues en France

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 00553 posée par M. Jean-Claude Requier

    Situation des ambulanciers du service mobile d'urgence et de réanimation

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne