Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

17 questions

Question n° 06436 posée par M. Yves Détraigne

Surexposition des jeunes enfants aux écrans

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

20/04/2023
Pertinence
Question n° 03785 posée par M. Yves Détraigne

Allaiter dans la sphère publique

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

17/11/2022
Pertinence
Question n° 05330 posée par M. Yves Détraigne

Addiction au sucre chez les plus jeunes

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

16/02/2023
Pertinence
Question n° 05331 posée par M. Yves Détraigne

Sédentarisation des adolescents

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

16/02/2023
Pertinence
Question n° 03478 posée par M. Yves Détraigne

Phénomène des puffs

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

27/10/2022
Pertinence
Question n° 05377 posée par M. Yves Détraigne

Phénomène des puffs

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

16/02/2023
Pertinence
Question n° 03954 posée par M. Yves Détraigne

Pénuries d'antibiotiques

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

24/11/2022
Pertinence
Question n° 03973 posée par M. Yves Détraigne

Utilisation des sels nitrités dans la charcuterie

Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

24/11/2022
Pertinence
Question n° 00299 posée par M. Yves Détraigne

Parcours de soins des femmes

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

07/07/2022
Pertinence
Question n° 05758 posée par M. Yves Détraigne

Parcours de soins des femmes

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

09/03/2023
Pertinence