Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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4086 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

3220 questions

  1. Question n° 08751 posée par M. Roger Poudonson

    Dépenses de santé: progression

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  2. Question n° 08756 posée par M. Roger Poudonson

    Institut de recherche sur le cancer de Lille: crédits

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08926 posée par M. Raymond Soucaret

    Dépenses de santé: évolution

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  4. Question n° 09594 posée par M. Raymond Tarcy

    Dispensaire d'Aouara (Guyane): situation

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 10396 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Diéthylsilboerstrol

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 10397 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Dialyse à domicile

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 10482 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Traitements ambulatoires en psychiatrie

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 10626 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Politique de prévention

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0316S posée par M. Jean Cluzel

    Politique du thermalisme

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 11404 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Dangers provoqués par les déchets de la dioxine

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible