Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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4086 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

3220 questions

Question n° 34218 posée par M. François Dubanchet

Médecins de la protection maternelle et infantile: formation

Réponse du ministère : Santé

15/05/1980
Pertinence
Question n° 34784 posée par M. François Prigent

Protection maternelle et infantile : vocation des services

Réponse du ministère : Santé

16/07/1980
Pertinence
Question n° 34841 posée par M. Georges Treille

Institution d'un carnet de santé pour chaque citoyen

Réponse du ministère : Santé

16/07/1980
Pertinence
Question n° 34851 posée par M. Georges Lombard

Campagnes d'éducation sanitaire

Réponse du ministère : Santé

16/07/1980
Pertinence
Question n° 34855 posée par M. René Jager

Adaptation des postes de travail à l'état de santé des individus

Réponse du ministère : Travail

16/07/1980
Pertinence
Question n° 34938 posée par Mme Cécile Goldet

Lutte contre l'alcoolisme

Réponse du ministère : Santé

30/07/1980
Pertinence
Question n° 35055 posée par M. Francisque Collomb

Campagnes d'éducation sanitaire: organisation

Réponse du ministère : Santé

03/09/1980
Pertinence
Question n° 35112 posée par M. Henri Caillavet

"Négativateur": réglementation

Réponse du ministère : Santé

03/09/1980
Pertinence
Question n° 01362 posée par M. Francis Palmero

Substances dangereuses: établissement de la liste

Réponse du ministère : Santé

18/12/1980
Pertinence
Question n° 01435 posée par M. Pierre Vallon

Système d'aide au diagnostic médical: diffusion

Réponse du ministère : Santé

08/01/1981
Pertinence