Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

36 questions

Question n° 0116S posée par M. Adrien Gouteyron

Mesures de prévention en matière médicale

Réponse du ministère : Santé

09/10/1981
Pertinence
Question n° 04833 posée par M. Christian Poncelet

Eau potable: qualité

Réponse du ministère : Santé

18/03/1982
Pertinence
Question n° 04951 posée par M. Jean Grandon

Nécessité d'implantation d'une pharmacie à Marboué (Eure-et-Loir)

Réponse du ministère : Santé

24/02/1994
Pertinence
Question n° 06256 posée par M. Michel Doublet

Difficultés des pharmacies rurales

Réponse du ministère : Santé

19/05/1994
Pertinence
Question n° 00703 posée par M. Claude Haut

Créations de pharmacies en zone rurale

Réponse du ministère : Santé

03/07/1997
Pertinence
Question n° 29274 posée par M. Jean Bizet

Installation des médecins en zones rurales

Réponse du ministère : Santé

23/11/2000
Pertinence
Question n° 1102S posée par M. Martial Taugourdeau

Malaise des infirmières

Réponse du ministère : Ville

31/05/2001
Pertinence
Question n° 1167S posée par M. Jean Bizet

Installation des médecins en milieu rural

Réponse du ministère : Ville

26/10/2001
Pertinence
Question n° 1235S posée par M. Serge Franchis

Maintien des pharmacies en zones rurales

Réponse du ministère : Personnes âgées

21/12/2001
Pertinence
Question n° 37762 posée par M. Jacques Baudot

Manque de médecins en zones rurales

Réponse du ministère : Santé

03/01/2002
Pertinence