Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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237 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

217 questions

Question n° 02222 posée par M. Jean Chérioux

Visite de santé pour les femmes au foyer

Réponse du ministère : Santé

25/05/1978
Pertinence
Question n° 02245 posée par Mme Rolande Perlican

Conditions défectueuses de fonctionnement du service d'hémodialyse de l'hôpital Broussais

Réponse du ministère : Santé

07/06/1978
Pertinence
Question n° 02585 posée par M. Maurice Janetti

Conséquences des mesures de restriction des dépenses de la sécurité sociale

Réponse du ministère : Santé

10/10/1979
Pertinence
Question n° 0105S posée par M. Jean Colin

Conséquences de la création de centres de santé dans l'Essonne

Réponse du ministère : Santé

16/09/1981
Pertinence
Question n° 0107S posée par M. Francis Palmero

Equipement des établissements hospitaliers

Réponse du ministère : Santé

23/09/1981
Pertinence
Question n° 0116S posée par M. Adrien Gouteyron

Mesures de prévention en matière médicale

Réponse du ministère : Santé

09/10/1981
Pertinence
Question n° 0150S posée par M. Raymond Dumont

Développement d'une médecine préventive

Réponse du ministère : Santé

11/11/1981
Pertinence
Question n° 0316S posée par M. Jean Cluzel

Politique du thermalisme

Réponse du ministère : Santé

24/03/1983
Pertinence
Question n° 0415S posée par M. Serge Boucheny

Développement des techniques de pointe en matière de conservation et de traitement ionisant tout en assurant les garanties de sécurité et de santé publique

Réponse du ministère : Santé

01/10/1983
Pertinence
Question n° 0622S posée par M. Serge Boucheny

Mise en place de cyclotrons à Lyon et à Caen

Réponse du ministère : Environnement

17/04/1985
Pertinence