Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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2254 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

1571 questions

  1. Question n° 10695 posée par M. Ivan Renar

    Création d'un dispositif de vaccinovigilance

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 10603 posée par M. Jean Louis Masson

    Intégration de l'homéopathie dans la politique nationale de santé

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 10649 posée par M. Roland Courteau

    Taux d'IVG en augmentation

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 10513 posée par M. Roland Courteau

    Présence de bisphénol A (BPA) dans la composition de contenants alimentaires

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 10367 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Santé et sommeil des étudiants

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 10369 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Gaspillage des médicaments

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 10380 posée par Mme Odette Terrade

    Accès aux soins de santé des immigrés sans autorisation de séjour

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 10323 posée par M. Alain Fauconnier

    Accès aux soins des étudiants

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 10325 posée par M. Alain Fauconnier

    Conséquences de l'utilisation de la chlordécone

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 10211 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Inquiétudes des viticulteurs concernant le plan cancer 2009-2012 et les mesures du rapport « Recommandations pour le plan cancer : pour un nouvel élan »

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible