Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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2254 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

1571 questions

Question n° 11404 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Dangers provoqués par les déchets de la dioxine

Réponse du ministère : Santé

28/04/1983
Pertinence
Question n° 12490 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Politique d'implantation des scanographes en 1984

Réponse du ministère : Santé

30/06/1983
Pertinence
Question n° 13000 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Psychiatrie: politique gouvernementale

Réponse du ministère : Santé

04/08/1983
Pertinence
Question n° 13445 posée par M. Jean-Marie Girault

Combiné "Bubble Gum"

Réponse du ministère : Santé

01/10/1983
Pertinence
Question n° 13569 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Journées d'information sur les problèmes de santé: développement

Réponse du ministère : Santé

13/10/1983
Pertinence
Question n° 13847 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

SAMU-SMUR de Paris: projet de reconstruction

Réponse du ministère : Santé

03/11/1983
Pertinence
Question n° 13858 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Groupe d'études sur le SIDA: bilan

Réponse du ministère : Santé

10/11/1983
Pertinence
Question n° 13862 posée par M. Roger Lise

Dépistage prénuptial de la drépanocytose

Réponse du ministère : Santé

10/11/1983
Pertinence
Question n° 13868 posée par M. Claude Fuzier

Inconvénients des lentilles de contact

Réponse du ministère : Santé

10/11/1983
Pertinence
Question n° 14068 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Lutte contre la progression du syndrome d'immuno-déficience acquise

Réponse du ministère : Santé

17/11/1983
Pertinence