Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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2254 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

1571 questions

  1. Question n° 11731 posée par M. Alain Fauconnier

    Lutte contre l'obésité

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 11778 posée par Mme Odette Terrade

    Présence du bisphénol A (BPA) dans les biberons et les plastiques alimentaires

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 11611 posée par M. Alain Fouché

    La politique sanitaire encadrant la prise en charge des maladies névralgiques

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 11495 posée par M. François Autain

    Prescription systématique de l'Oseltamivir (Tamiflu®) dans le traitement des syndromes grippaux

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 11442 posée par M. Alex Türk

    Initiation à l'utilisation d'un défibrillateur cardiaque

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 11086 posée par Mme Bernadette Dupont

    Vaccination DT Polio

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 11126 posée par M. Michel Doublet

    Plan maladies rares 2010-2014 et recherche sur la névralgie pudendale

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 10975 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Surveillance des compléments alimentaires

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 10835 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Réglementation des opérations de crémation en matière d'hygiène

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 10885 posée par M. Bernard Angels

    Définition des priorités du second plan maladies rares

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible