Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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3794 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

2952 questions

Question n° 05329 posée par M. Michel Miroudot

Prévention médicale: remboursement de vaccins

Réponse du ministère : Affaires sociales

14/04/1982
Pertinence
Question n° 05528 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Comités locaux de promotion de la santé: organisation

Réponse du ministère : Santé

23/04/1982
Pertinence
Question n° 05779 posée par M. Claude Fuzier

Hospitalisation à domicile: lourdeur administrative

Réponse du ministère : Santé

06/05/1982
Pertinence
Question n° 05998 posée par M. Henri Caillavet

Lutte contre le cancer: état des recherches

Réponse du ministère : Santé

14/05/1982
Pertinence
Question n° 06051 posée par M. Bernard Michel Hugo

Saint-Quentin-en-Yvelines: équipement hospitalier

Réponse du ministère : Santé

19/05/1982
Pertinence
Question n° 07146 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Accouchements: taux de mortalité des femmes

Réponse du ministère : Santé

21/07/1982
Pertinence
Question n° 07783 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Etablissement d'une nouvelle carte sanitaire

Réponse du ministère : Santé

22/09/1982
Pertinence
Question n° 07870 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Concertation nationale sur le cancer: objectifs

Réponse du ministère : Santé

23/09/1982
Pertinence
Question n° 08021 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Pharmacovigilance: organisation

Réponse du ministère : Santé

01/10/1982
Pertinence
Question n° 08183 posée par M. Jean Cauchon

Reconnaissance des médecines parallèles

Réponse du ministère : Santé

13/10/1982
Pertinence