Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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2254 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

1571 questions

  1. Question n° 12983 posée par Mme Virginie Klès

    Problème des dépenses occasionnées dans la gestion de la crise de la grippe A

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 12867 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Attente de publication du décret sur la prise en charge des déchets des malades du diabète

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 12821 posée par Mme Annie David

    Traitement des déchets d'activités de soins à risques infectieux

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 12535 posée par M. Daniel Laurent

    Plan maladies rares

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 12590 posée par M. Jean Louis Masson

    Réglementation applicable aux cigarettes électroniques

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 12353 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Prescription de médicaments contre le cholestérol à des personnes dont le taux est normal

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 12213 posée par Mme Patricia Schillinger

    Troubles de l'audition

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 12155 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Consommation de psychotropes en France

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 11801 posée par Mme Patricia Schillinger

    Utilisation du botox

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 11833 posée par Mme Marie-Agnès Labarre

    Utilisation de substances radioactives dans les produits de consommation et de construction

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible