Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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3794 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

2952 questions

Question n° 01897 posée par M. Francisque Collomb

Etat sanitaire des français: rapport annuel

Réponse du ministère : Santé

24/09/1981
Pertinence
Question n° 01900 posée par M. Francisque Collomb

Création d'observatoires régionaux de santé

Réponse du ministère : Santé

24/09/1981
Pertinence
Question n° 01917 posée par M. Jacques Larché

Meaux: cas de choléra

Réponse du ministère : Santé

25/09/1981
Pertinence
Question n° 02007 posée par M. Henri Goetschy

Etablissements hospitaliers: réorganisation

Réponse du ministère : Santé

01/10/1981
Pertinence
Question n° 02119 posée par M. Raymond Soucaret

Projets du gouvernement en matière de santé

Réponse du ministère : Santé

09/10/1981
Pertinence
Question n° 02181 posée par M. Pierre Lacour

Epidémiologie: filières

Réponse du ministère : Santé

10/10/1981
Pertinence
Question n° 02186 posée par M. Roger Boileau

Création d'une mission permanente sur la connaissance de l'état sanitaire des français

Réponse du ministère : Santé

10/10/1981
Pertinence
Question n° 02308 posée par M. Christian Poncelet

Vosges: installation d'un service médical d'urgence

Réponse du ministère : Santé

21/10/1981
Pertinence
Question n° 02327 posée par M. Jean Cluzel

Dentistes: développement de la prévention

Réponse du ministère : Santé

21/10/1981
Pertinence
Question n° 02441 posée par M. Raymond Poirier

Avenir de la médecine scolaire

Réponse du ministère : Santé

24/10/1981
Pertinence