Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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2254 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

1571 questions

  1. Question n° 02911 posée par M. Henri Caillavet

    "Négativeur": règlementation

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00142 posée par M. Philippe Machefer

    La Queue-lez-Yvelines: manque de pharmacien

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00157 posée par M. Pierre Vallon

    Prévention des accidents

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00216 posée par M. Pierre Vallon

    Encouragement de la vaccination anti-grippale

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00304 posée par M. Pierre Vallon

    Protection contre le tétanos

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 01192 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Prévention et information contre le tabac, l'alcoolisme et la drogue

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 01193 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Prévention primaire et éducation sanitaire: développement

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 01536 posée par M. Francis Palmero

    BCG: controverse

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 01638 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Réapparition de la leptospirose en France

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 01730 posée par M. Claude Fuzier

    Pharmaciens inspecteurs de la santé: insuffisance du nombre

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible