Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

55 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

50 questions

Question n° 13569 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Journées d'information sur les problèmes de santé: développement

Réponse du ministère : Santé

13/10/1983
Pertinence
Question n° 13847 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

SAMU-SMUR de Paris: projet de reconstruction

Réponse du ministère : Santé

03/11/1983
Pertinence
Question n° 14068 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Lutte contre la progression du syndrome d'immuno-déficience acquise

Réponse du ministère : Santé

17/11/1983
Pertinence
Question n° 14077 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Commission nationale des cancers: mise en place, composition et missions

Réponse du ministère : Santé

17/11/1983
Pertinence
Question n° 18056 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Traitement de l'insuffisance rénale au niveau régional

Réponse du ministère : Santé

21/06/1984
Pertinence
Question n° 18965 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Urgence médicale: organisation et coordination

Réponse du ministère : Santé

16/08/1984
Pertinence
Question n° 20028 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Equipement des établissements hospitaliers

Réponse du ministère : Santé

25/10/1984
Pertinence
Question n° 20444 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Carte à mémoire-santé: début de l'expérience

Réponse du ministère : Santé

15/11/1984
Pertinence
Question n° 21148 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Campagne de prévention bucco-dentaire

Réponse du ministère : Santé

20/12/1984
Pertinence
Question n° 21155 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Utilisation du CUSA System

Réponse du ministère : Santé

27/12/1984
Pertinence