Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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2254 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

1571 questions

Question n° 18013 posée par M. Bernard Piras

Équilibre nutritionnel des repas des cantines scolaires

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

07/04/2011
Pertinence
Question n° 18028 posée par M. Philippe Paul

Maintien d'un réseau de santé de proximité de qualité

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

07/04/2011
Pertinence
Question n° 18099 posée par Mme Françoise Henneron

Équilibre nutritionnel dans les cantines

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

07/04/2011
Pertinence
Question n° 18107 posée par M. Rachel Mazuir

Équilibre nutritionnel dans les cantines

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

07/04/2011
Pertinence
Question n° 18112 posée par M. Jean-Louis Lorrain

Équilibre nutritionnel dans les cantines

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

07/04/2011
Pertinence
Question n° 17872 posée par M. Jacques Mahéas

Renforcer l'encadrement du contenu des spots publicitaires pour lutter activement contre l'obésité infantile

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

31/03/2011
Pertinence
Question n° 17919 posée par M. Jean-Claude Frécon

Traitement des déchets d'activités de soins à risques infectieux

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

31/03/2011
Pertinence
Question n° 17485 posée par M. Roland Courteau

Débit d'absorption spécifique des mobiles

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

03/03/2011
Pertinence
Question n° 17316 posée par Mme Colette Giudicelli

Dangers potentiels des systèmes d'éclairage basés sur des diodes luminescentes

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

24/02/2011
Pertinence
Question n° 17340 posée par M. Bernard Piras

Mise en place d'un plan Parkinson

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

24/02/2011
Pertinence