Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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3794 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

2952 questions

Question n° 14077 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Commission nationale des cancers: mise en place, composition et missions

Réponse du ministère : Santé

17/11/1983
Pertinence
Question n° 14362 posée par M. Marcel Vidal

Lutte contre le cancer

Réponse du ministère : Santé

08/12/1983
Pertinence
Question n° 14429 posée par M. André Delelis

Santé publique: prévention et recherche

Réponse du ministère : Santé

08/12/1983
Pertinence
Question n° 14799 posée par M. Francisque Collomb

Education sanitaire des enfants

Réponse du ministère : Santé

29/12/1983
Pertinence
Question n° 14827 posée par M. Jacques Valade

Situation des malades atteints d'insuffisance rénale

Réponse du ministère : Santé

05/01/1984
Pertinence
Question n° 15810 posée par M. Pierre Sicard

Traitement de l'insuffisance rénale en France

Réponse du ministère : Affaires sociales

01/03/1984
Pertinence
Question n° 15962 posée par M. Roland Courteau

Campagne de lutte contre l'alcoolisme

Réponse du ministère : Santé

08/03/1984
Pertinence
Question n° 15970 posée par M. Yves Le Cozannet

Revendication des insuffisants rénaux

Réponse du ministère : Affaires sociales

08/03/1984
Pertinence
Question n° 16079 posée par M. Claude Fuzier

Utilisation du dibromure d'éthylène (insecticide): conclusions d'un article

Réponse du ministère : Santé

15/03/1984
Pertinence
Question n° 16831 posée par M. Maurice Janetti

Amélioration des conditions de vie des insuffisants rénaux

Réponse du ministère : Santé

19/04/1984
Pertinence