Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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2254 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

1571 questions

  1. Question n° 10256 posée par M. Bernard Angels

    Champ de compétences des agences régionales de santé

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10160 posée par Mme Patricia Schillinger

    Maladie de Lyme

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 10169 posée par M. Jean Louis Masson

    Protection contre l'amiante

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 10171 posée par M. Jean Louis Masson

    Dysfonctionnements du service des urgences en Moselle

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 10172 posée par M. Jean Louis Masson

    Généralisation des défibrillateurs

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 09888 posée par Mme Colette Giudicelli

    Déficit de couverture en matière de complémentaire santé de la population étudiante

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 09892 posée par M. Daniel Dubois

    Lutte contre la grippe A/H1N1

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 09898 posée par M. André Vantomme

    Le nouveau plan national maladies rares

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 09786 posée par M. Jacques Legendre

    Suppression de l'intitulé « grippe porcine » sur les affiches du ministère de la santé

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 09803 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Retrait du Di-Antalvic du marché

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible