Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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3794 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

2952 questions

Question n° 30079 posée par M. Pierre Jeambrun

Carte d'identité médicale: opportunité d'une création

Réponse du ministère : Santé

27/04/1979
Pertinence
Question n° 31168 posée par M. Gilbert Deveze

Vaccination antitétanique: obligation

Réponse du ministère : Santé

24/08/1979
Pertinence
Question n° 31209 posée par M. Francis Palmero

Création d'un conseil supérieur de la santé

Réponse du ministère : Santé

07/09/1979
Pertinence
Question n° 31297 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Dépenses médicales: montant de certaines affectations

Réponse du ministère : Santé

14/09/1979
Pertinence
Question n° 31703 posée par M. Michel Labeguerie

Croix-rouge: participation à son effort et information

Réponse du ministère : Santé

24/10/1979
Pertinence
Question n° 31804 posée par M. Francis Palmero

Utilisation de l'hexachlorophène: réglementation

Réponse du ministère : Santé

07/11/1979
Pertinence
Question n° 31914 posée par M. Claude Fuzier

Hygiène bucco-dentaire des jeunes: mesures

Réponse du ministère : Santé

14/11/1979
Pertinence
Question n° 32094 posée par M. Louis Jung

Création de conservatoires régionaux des arts et métiers

Réponse du ministère : Santé

29/11/1979
Pertinence
Question n° 32261 posée par M. Claude Fuzier

Lampes à bronzer: dangers d'utilisation

Réponse du ministère : Santé

15/12/1979
Pertinence
Question n° 32295 posée par M. Louis Longequeue

Service de santé des armées: prévention, développement de la politique de prévention

Réponse du ministère : Défense

19/12/1979
Pertinence