Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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55 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

50 questions

Question n° 07870 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Concertation nationale sur le cancer: objectifs

Réponse du ministère : Santé

23/09/1982
Pertinence
Question n° 08021 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Pharmacovigilance: organisation

Réponse du ministère : Santé

01/10/1982
Pertinence
Question n° 08356 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Salmonelloses et shigelloses: recrudescence

Réponse du ministère : Santé

20/10/1982
Pertinence
Question n° 10396 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Diéthylsilboerstrol

Réponse du ministère : Santé

03/03/1983
Pertinence
Question n° 10397 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Dialyse à domicile

Réponse du ministère : Santé

03/03/1983
Pertinence
Question n° 10482 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Traitements ambulatoires en psychiatrie

Réponse du ministère : Santé

10/03/1983
Pertinence
Question n° 10626 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Politique de prévention

Réponse du ministère : Santé

10/03/1983
Pertinence
Question n° 11404 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Dangers provoqués par les déchets de la dioxine

Réponse du ministère : Santé

28/04/1983
Pertinence
Question n° 12490 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Politique d'implantation des scanographes en 1984

Réponse du ministère : Santé

30/06/1983
Pertinence
Question n° 13000 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Psychiatrie: politique gouvernementale

Réponse du ministère : Santé

04/08/1983
Pertinence