Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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3794 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

2952 questions

Question n° 16994 posée par M. André Fosset

Haut comité de la santé publique

Réponse du ministère : Santé

29/08/1991
Pertinence
Question n° 04710 posée par M. François Autain

Statut de l'expert

Réponse du Ministère de la santé et des sports

05/06/2008
Pertinence
Question n° 14429 posée par M. André Delelis

Santé publique: prévention et recherche

Réponse du ministère : Santé

08/12/1983
Pertinence
Question n° 02465 posée par M. Hubert D'Andigne

Séances publiques de vaccination obligatoire

Réponse du ministère : Santé

28/10/1981
Pertinence
Question n° 15247 posée par M. Claude Huriet

Modification de la classification du code de la santé publique concernant les maladies sexuellement transmissibles

Réponse du ministère : Santé

16/05/1991
Pertinence
Question n° 01536 posée par M. Francis Palmero

BCG: controverse

Réponse du ministère : Santé

20/08/1981
Pertinence
Question n° 10396 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Diéthylsilboerstrol

Réponse du ministère : Santé

03/03/1983
Pertinence
Question n° 35722 posée par M. Louis Souvet

Contrôle des produits de santé et nouvelles tâches et prérogatives des pharmaciens inspecteurs de santé publique

Réponse du ministère : Santé

18/10/2001
Pertinence
Question n° 08072 posée par M. Paul Raoult

Situation des programmes régionaux de santé

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

19/06/2003
Pertinence
Question n° 25922 posée par M. Claude Fuzier

Cas de la Tartrazine

Réponse du ministère : Santé

07/04/1978
Pertinence