Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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55 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

50 questions

Question n° 10396 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Diéthylsilboerstrol

Réponse du ministère : Santé

03/03/1983
Pertinence
Question n° 21155 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Utilisation du CUSA System

Réponse du ministère : Santé

27/12/1984
Pertinence
Question n° 05528 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Comités locaux de promotion de la santé: organisation

Réponse du ministère : Santé

23/04/1982
Pertinence
Question n° 13847 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

SAMU-SMUR de Paris: projet de reconstruction

Réponse du ministère : Santé

03/11/1983
Pertinence
Question n° 03145 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Dépenses de santé: diminution

Réponse du ministère : Santé

01/12/1981
Pertinence
Question n° 21357 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Utilisation du traitement TPA (activateur tissulaire plastinogène) en France

Réponse du ministère : Santé

10/01/1985
Pertinence
Question n° 26871 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Lutte contre la trichinose

Réponse du ministère : Santé

21/11/1985
Pertinence
Question n° 01638 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Réapparition de la leptospirose en France

Réponse du ministère : Santé

09/09/1981
Pertinence
Question n° 10397 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Dialyse à domicile

Réponse du ministère : Santé

03/03/1983
Pertinence
Question n° 02861 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Pneumonie atypique: cas

Réponse du ministère : Santé

17/11/1981
Pertinence