Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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55 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

50 questions

Question n° 31297 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Dépenses médicales: montant de certaines affectations

Réponse du ministère : Santé

14/09/1979
Pertinence
Question n° 01192 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Prévention et information contre le tabac, l'alcoolisme et la drogue

Réponse du ministère : Santé

29/07/1981
Pertinence
Question n° 01193 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Prévention primaire et éducation sanitaire: développement

Réponse du ministère : Santé

29/07/1981
Pertinence
Question n° 01638 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Réapparition de la leptospirose en France

Réponse du ministère : Santé

09/09/1981
Pertinence
Question n° 02528 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Politique de santé: mesures

Réponse du ministère : Santé

30/10/1981
Pertinence
Question n° 02861 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Pneumonie atypique: cas

Réponse du ministère : Santé

17/11/1981
Pertinence
Question n° 03145 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Dépenses de santé: diminution

Réponse du ministère : Santé

01/12/1981
Pertinence
Question n° 03361 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

"Assemblée mondiale sur le vieillissement": participation de la France

Réponse du ministère : Personnes âgées

11/12/1981
Pertinence
Question n° 05528 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Comités locaux de promotion de la santé: organisation

Réponse du ministère : Santé

23/04/1982
Pertinence
Question n° 07783 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Etablissement d'une nouvelle carte sanitaire

Réponse du ministère : Santé

22/09/1982
Pertinence