Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

6 questions

  1. Question n° 19768 posée par M. André Dulait

    Toxicité des adjuvants aluminiques dans les vaccins

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03413 posée par M. André Dulait

    Renforcement de la réglementation sur l'installation d'antennes de téléphonie mobile en zone urbaine

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 27136 posée par M. André Dulait

    Processus d'informatisation du système de santé

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 21663 posée par M. André Dulait

    Processus d'informatisation du système de santé

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 15601 posée par M. André Dulait

    Processus d'informatisation du système de santé

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 12677 posée par M. André Dulait

    Processus d'informatisation du système de santé

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible