Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

6 questions

  1. Question n° 11442 posée par M. Alex Türk

    Initiation à l'utilisation d'un défibrillateur cardiaque

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05042 posée par M. Alex Türk

    Publication de l'arrêté organisant les modalités d'utilisation des défibrillateurs cardiaques

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09615 posée par M. Alex Türk

    Chirurgie de la main

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08056 posée par M. Alex Türk

    Trafic de dents

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 05420 posée par M. Alex Türk

    Conditions d'accès au dossier médical

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 00692 posée par M. Alex Türk

    Questionnaires à remplir pour les médecins en cas de maladie dite de Creutzfeld-Jacob

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible