Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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47 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

34 questions

  1. Question n° 11126 posée par M. Michel Doublet

    Plan maladies rares 2010-2014 et recherche sur la névralgie pudendale

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 03790 posée par M. Michel Doublet

    Plan maladies rares

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 01979 posée par M. Michel Doublet

    Prévention de l'obésité chez l'enfant

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00783 posée par M. Michel Doublet

    Politique de prévention et d'accompagnement du diabète

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00275 posée par M. Michel Doublet

    Démographie médicale

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 11409 posée par M. Michel Doublet

    Mise en oeuvre du programme Alzheimer

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 10271 posée par M. Michel Doublet

    Situation des victimes du distilbène

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 07420 posée par M. Michel Doublet

    Examen bucco-dentaire de prévention

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  9. Question n° 05358 posée par M. Michel Doublet

    Protocole de lutte contre la douleur des enfants

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 05362 posée par M. Michel Doublet

    Rénovation de la protection maternelle et infantile

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible