Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

Question n° 01193 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Prévention primaire et éducation sanitaire: développement

Réponse du ministère : Santé

29/07/1981
Pertinence
Question n° 01638 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Réapparition de la leptospirose en France

Réponse du ministère : Santé

09/09/1981
Pertinence
Question n° 07870 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Concertation nationale sur le cancer: objectifs

Réponse du ministère : Santé

23/09/1982
Pertinence
Question n° 14068 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Lutte contre la progression du syndrome d'immuno-déficience acquise

Réponse du ministère : Santé

17/11/1983
Pertinence
Question n° 14077 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Commission nationale des cancers: mise en place, composition et missions

Réponse du ministère : Santé

17/11/1983
Pertinence
Question n° 21155 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Utilisation du CUSA System

Réponse du ministère : Santé

27/12/1984
Pertinence
Question n° 21156 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Traitement des lithiases rénales par le lithotrypteur

Réponse du ministère : Santé

27/12/1984
Pertinence
Question n° 21357 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Utilisation du traitement TPA (activateur tissulaire plastinogène) en France

Réponse du ministère : Santé

10/01/1985
Pertinence
Question n° 22204 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Avenir du projet de loi sur la maîtrise des dépenses de santé

Réponse du ministère : Affaires sociales

23/07/1992
Pertinence