Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

Question n° 07783 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Etablissement d'une nouvelle carte sanitaire

Réponse du ministère : Santé

22/09/1982
Pertinence
Question n° 12490 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Politique d'implantation des scanographes en 1984

Réponse du ministère : Santé

30/06/1983
Pertinence
Question n° 13847 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

SAMU-SMUR de Paris: projet de reconstruction

Réponse du ministère : Santé

03/11/1983
Pertinence
Question n° 20028 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Equipement des établissements hospitaliers

Réponse du ministère : Santé

25/10/1984
Pertinence
Question n° 21155 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Utilisation du CUSA System

Réponse du ministère : Santé

27/12/1984
Pertinence
Question n° 21156 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Traitement des lithiases rénales par le lithotrypteur

Réponse du ministère : Santé

27/12/1984
Pertinence
Question n° 17080 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Statut des praticiens hospitaliers du cadre public détachés dans les établissements psychiatriques privés

Réponse du ministère : Santé

05/09/1991
Pertinence
Question n° 21673 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Mesures envisagées en vue de réduire les risques de contamination dans les hôpitaux

Réponse du ministère : Santé

18/06/1992
Pertinence
Question n° 02195 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Renforcement des mesures de lutte contre le feu dans les hôpitaux

Réponse du ministère : Santé

22/07/1993
Pertinence
Question n° 09953 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Fermeture du service des urgences de l'hôpital Henri-Dunant à Paris

Réponse du ministère : Santé publique

16/02/1995
Pertinence