Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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61 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

51 questions

Question n° 26942 posée par M. Jean Cauchon

Luttre contre la drogue: mise en place d'unité de soins spécifiques

Réponse du ministère : Santé

02/07/1978
Pertinence
Question n° 01192 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Prévention et information contre le tabac, l'alcoolisme et la drogue

Réponse du ministère : Santé

29/07/1981
Pertinence
Question n° 02538 posée par M. Claude Huriet

Financement de la lutte contre la drogue

Réponse du ministère : Santé

26/08/1993
Pertinence
Question n° 00678 posée par M. Josselin de Rohan

Dépénalisation des drogues douces

Réponse du ministère : Santé

03/07/1997
Pertinence
Question n° 03181 posée par M. Henri de Raincourt

Banalisation de la consommation de drogues dites " douces "

Réponse du ministère : Santé

02/10/1997
Pertinence
Question n° 03837 posée par M. Emmanuel Hamel

Danger du cannabis pour les sportifs

Réponse du ministère : Santé

23/10/1997
Pertinence
Question n° 03838 posée par M. Emmanuel Hamel

Position du Gouvernement sur le cannabis

Réponse du ministère : Santé

23/10/1997
Pertinence
Question n° 05313 posée par M. Emmanuel Hamel

Drogue : non à la dépénalisation

Réponse du ministère : Santé

25/12/1997
Pertinence
Question n° 06981 posée par M. Emmanuel Hamel

Lien entre la drogue et la délinquance

Réponse du ministère : Santé

19/03/1998
Pertinence
Question n° 07806 posée par M. Emmanuel Hamel

Lutte contre la " drogue chic "

Réponse du ministère : Santé

23/04/1998
Pertinence