Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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52 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

52 questions

Question n° 0942G posée par M. Gérard César

Rapport de la Cour des comptes sur les politiques de lutte contre les consommations nocives d'alcool

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

08/07/2016
Pertinence
Question n° 1583G posée par Mme Michelle Meunier

Conclusions de la commission d'enquête sur la gestion de la crise sanitaire

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

17/12/2020
Pertinence
Question n° 1224G posée par Mme Laurence Cohen

Quels moyens d'urgence pour l'hôpital public et la politique de santé publique ?

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

20/03/2020
Pertinence
Question n° 0007G posée par M. Bertrand Delanoë

Accès aux soins des étrangers en situation irrégulière

Réponse du ministère : Santé

02/02/1996
Pertinence
Question n° 0217G posée par Mme Nathalie Delattre

Dénormalisation du vin

Réponse du Premier ministre

16/02/2018
Pertinence
Question n° 1095G posée par M. Bernard Jomier

Situation de l'hôpital public

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

19/12/2019
Pertinence
Question n° 2253G posée par M. Jean-Claude Requier

Accès au service public de la santé

Réponse du Premier ministre

27/01/2022
Pertinence
Question n° 2204G posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

Mesures sanitaires et sociales fracturant la société

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

06/01/2022
Pertinence
Question n° 1196G posée par M. Bernard Jomier

Coronavirus

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

27/02/2020
Pertinence
Question n° 1872G posée par Mme Catherine Deroche

Conférence du médicament et souveraineté en matière de santé

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

03/06/2021
Pertinence