Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

Question n° 0087G posée par M. Robert Laufoaulu

Endettement du service de santé à Wallis-et-Futuna

Réponse du ministère : Outre-mer

05/02/1999
Pertinence
Question n° 09321 posée par M. Emmanuel Hamel

Guyane : reprise par l'état des dépenses liées à la médecine collective curative

Réponse du ministère : Outre-mer

25/06/1998
Pertinence
Question n° 08144 posée par Mme Laurence Cohen

Suicides chez les Amérindiens de Guyane

Réponse du Ministère des outre-mer

13/12/2018
Pertinence
Question n° 0887S posée par Mme Anne-Marie Payet

Utilisation des produits phytopharmaceutiques dans les DOM et à La Réunion

Réponse du Ministère de l'outre-mer

15/04/2010
Pertinence
Question n° 18223 posée par M. Pierre Lagourgue

Baisse du prix des médicaments dans les départements d'outre-mer

Réponse du ministère : Outre-mer

17/10/1996
Pertinence
Question n° 2290G posée par M. Bernard Jomier

Lutte contre les déserts médicaux

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

10/02/2022
Pertinence
Question n° 32590 posée par M. Emmanuel Hamel

Grande misère sanitaire en Guyane

Réponse du ministère : Outre-mer

12/04/2001
Pertinence
Question n° 08759 posée par Mme Viviane Malet

Exonération de l'octroi de mer sur les importations de matériel de santé à La Réunion

Réponse du Ministère des outre-mer

07/02/2019
Pertinence
Question n° 11905 posée par M. Jean-Paul Virapoullé

Création d'une chambre disciplinaire de première instance pour les chirurgiens-dentistes à la Réunion et Mayotte

Réponse du Ministère de l'outre-mer

06/05/2004
Pertinence
Question n° 12089 posée par Mme Catherine Deroche

Qualité de l'offre alimentaire dans les outre-mer et impact pour les producteurs locaux domiens

Réponse du Ministère des outre-mer

19/06/2014
Pertinence