Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
15 questions
-
Question n° 2290G posée par M. Bernard Jomier
Lutte contre les déserts médicaux
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles
Pertinence
-
Question n° 10643 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Délai d'examen des demandes d'indemnisation des victimes des essais nucléaires
Réponse du Ministère des outre-mer
Pertinence
-
Question n° 08759 posée par Mme Viviane Malet
Exonération de l'octroi de mer sur les importations de matériel de santé à La Réunion
Réponse du Ministère des outre-mer
Pertinence
-
Question n° 08144 posée par Mme Laurence Cohen
Suicides chez les Amérindiens de Guyane
Réponse du Ministère des outre-mer
Pertinence
-
Question n° 12089 posée par Mme Catherine Deroche
Qualité de l'offre alimentaire dans les outre-mer et impact pour les producteurs locaux domiens
Réponse du Ministère des outre-mer
Pertinence
-
Question n° 16553 posée par M. Christian Cointat
Présence de chlordécone en Polynésie française
Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer
Pertinence
-
Question n° 0887S posée par Mme Anne-Marie Payet
Utilisation des produits phytopharmaceutiques dans les DOM et à La Réunion
Réponse du Ministère de l'outre-mer
Pertinence
-
Question n° 23256 posée par Mme Anne-Marie Payet
Octroi de mer perçu sur le sang humain
Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie
Pertinence
-
Question n° 0601G posée par Mme Anne-Marie Payet
Efficacité des services de l'Etat face à l'épidémie de Chikungunya
Réponse du Ministère de l'outre-mer
Pertinence
-
Question n° 11905 posée par M. Jean-Paul Virapoullé
Création d'une chambre disciplinaire de première instance pour les chirurgiens-dentistes à la Réunion et Mayotte
Réponse du Ministère de l'outre-mer
Pertinence