Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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474 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

322 questions

Question n° 0737S posée par M. Paul Blanc

Avenir de la clinique de Prades

Réponse du ministère : Anciens combattants

03/03/2000
Pertinence
Question n° 23077 posée par M. Jacques Donnay

Nombre de cas de méningite méningococcique recensés dans le département du Nord

Réponse du ministère : Emploi

02/03/2000
Pertinence
Question n° 22890 posée par M. Louis Moinard

Gel des demandes d'autorisation de transfert des pharmacies

Réponse du ministère : Emploi

17/02/2000
Pertinence
Question n° 0711S posée par M. Robert Bret

Schéma régional d'organisation sanitaire de la région Provence - Alpes - Côte d'Azur

Réponse du ministère : Droits des femmes

03/02/2000
Pertinence
Question n° 0700S posée par M. Jean-François Le Grand

Carte hospitalière de la Manche

Réponse du ministère : Droits des femmes

21/01/2000
Pertinence
Question n° 21600 posée par M. Roger Lagorsse

Indemnisation de victimes d'aléas thérapeutiques

Réponse du ministère : Emploi

30/12/1999
Pertinence
Question n° 0251G posée par M. Thierry Foucaud

Situation dans les hôpitaux

Réponse du ministère : Emploi

17/12/1999
Pertinence
Question n° 21205 posée par M. Alain Vasselle

Indemnisation des salariés de tous les préjudices liés à l'amiante

Réponse du ministère : Emploi

16/12/1999
Pertinence
Question n° 0677S posée par M. Bernard Cazeau

Fermeture du secteur psychiatrique du centre hospitalier Vauclaire

Réponse du ministère : Droits des femmes

08/12/1999
Pertinence
Question n° 20643 posée par M. Jacques Oudin

Soins de suite et de réadaptation

Réponse du ministère : Emploi

25/11/1999
Pertinence