Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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246 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

139 questions

  1. Question n° 12477 posée par M. Michel Doublet

    Situation des médecins inspecteurs de la santé

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  2. Question n° 11963 posée par M. Emmanuel Hamel

    Actualisation du contenu du carnet de santé

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 12048 posée par M. Serge Mathieu

    Prévention de l'ostéoporose

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 12076 posée par M. Serge Lagauche

    Rapport du Haut Comité de la santé publique : " La santé des Français 1994-1998 "

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  5. Question n° 11908 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan de l'application des arrêtés du 21 juillet 1997 interdisant des publicités pour des méthodes présentées comme bénéfiques pour la santé lorsqu'il n'est pas établi que lesdites méthodes possèdent les propriétés annoncées

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0352S posée par Mme Anne Heinis

    Prise en charge des personnes atteintes par la maladie d'Alzheimer

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 11733 posée par M. Emmanuel Hamel

    Date d'agrément de la nouvelle convention collective des centres de lutte contre le cancer

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 11426 posée par M. Michel Doublet

    Veuves de marins victimes de maladies à évolution lente

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 11427 posée par M. Michel Doublet

    Reconnaissance et indemnisation des maladies à évolution lente des marins

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 10892 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Baisse des effectifs de l'Institut en soins infirmiers de Metz

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible