Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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246 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

139 questions

Question n° 17892 posée par M. Jean Bernadaux

Coût de la dialyse

Réponse du ministère : Emploi

15/07/1999
Pertinence
Question n° 17939 posée par M. Alain Joyandet

Coût de la dialyse

Réponse du ministère : Emploi

15/07/1999
Pertinence
Question n° 18006 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Coût de la dialyse

Réponse du ministère : Emploi

15/07/1999
Pertinence
Question n° 17865 posée par M. Gilbert Chabroux

Avenir de la gynécologie

Réponse du ministère : Emploi

08/07/1999
Pertinence
Question n° 17870 posée par M. André Rouvière

Avenir de la gynécologie médicale

Réponse du ministère : Emploi

08/07/1999
Pertinence
Question n° 17643 posée par M. Alain Vasselle

Coût de la dialyse

Réponse du ministère : Emploi

01/07/1999
Pertinence
Question n° 17098 posée par M. José Balarello

Risques de tumeurs du cerveau liés à l'utilisation de téléphones portables

Réponse du ministère : Emploi

17/06/1999
Pertinence
Question n° 16150 posée par M. Jacques Legendre

Situation sanitaire de la région Nord - Pas-de-Calais

Réponse du ministère : Emploi

06/05/1999
Pertinence
Question n° 15662 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Traitement précoce du diabète dit du type II

Réponse du ministère : Emploi

15/04/1999
Pertinence
Question n° 14803 posée par M. Serge Mathieu

Mise en uvre du carnet médical

Réponse du ministère : Emploi

18/03/1999
Pertinence