Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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474 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

322 questions

Question n° 29556 posée par M. André Bohl

Situation des personnes atteintes de dystonie

Réponse du ministère : Santé

07/12/2000
Pertinence
Question n° 29447 posée par M. Thierry Foucaud

Montant des crédits consacrés à la prévention de l'alcoolisme

Réponse du ministère : Emploi

30/11/2000
Pertinence
Question n° 29322 posée par M. José Balarello

Prise en charge de la maladie d'Alzheimer par la sécurité sociale

Réponse du ministère : Emploi

23/11/2000
Pertinence
Question n° 29333 posée par M. Roland Courteau

Effets de la dioxine

Réponse du ministère : Emploi

23/11/2000
Pertinence
Question n° 28755 posée par M. Jean-Pierre Schosteck

Situation des victimes d'aléas thérapeutiques

Réponse du ministère : Emploi

02/11/2000
Pertinence
Question n° 28842 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Remboursement du contrôle médical nécessaire à l'obtention d'un premier titre de séjour

Réponse du ministère : Emploi

02/11/2000
Pertinence
Question n° 28604 posée par M. Paul Loridant

Livraison de vaccins

Réponse du ministère : Emploi

26/10/2000
Pertinence
Question n° 28369 posée par M. Josselin de Rohan

Communication aux patients de leur dossier médical

Réponse du ministère : Emploi

19/10/2000
Pertinence
Question n° 28459 posée par M. Roland du Luart

Incidence sur la santé des antennes relais de téléphonie mobile

Réponse du ministère : Emploi

19/10/2000
Pertinence
Question n° 0921S posée par M. Jean Huchon

Fonctionnement des centres anticancéreux

Réponse du ministère : Économie solidaire

18/10/2000
Pertinence