Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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474 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

322 questions

Question n° 32438 posée par M. Jean-Pierre Schosteck

Profession des masseurs kinésithérapeutes

Réponse du ministère : Santé

05/04/2001
Pertinence
Question n° 32439 posée par M. Jean Clouet

Dépenses de santé

Réponse du ministère : Emploi

05/04/2001
Pertinence
Question n° 32224 posée par M. Georges Gruillot

Grenelle de la santé

Réponse du ministère : Emploi

29/03/2001
Pertinence
Question n° 32010 posée par M. Claude Huriet

Grenelle de la santé

Réponse du ministère : Emploi

22/03/2001
Pertinence
Question n° 32021 posée par M. Jean-Jacques Hyest

Rénovation du système de santé

Réponse du ministère : Emploi

22/03/2001
Pertinence
Question n° 32113 posée par M. René-Pierre Signé

Situation des professionnels ophtalmologistes

Réponse du ministère : Emploi

22/03/2001
Pertinence
Question n° 31830 posée par M. Alain Gournac

Grenelle de la Santé

Réponse du ministère : Emploi

15/03/2001
Pertinence
Question n° 31493 posée par M. Dominique Leclerc

Rénovation du système de santé

Réponse du ministère : Emploi

01/03/2001
Pertinence
Question n° 31601 posée par M. Michel Charasse

Grenelle de la santé

Réponse du ministère : Emploi

01/03/2001
Pertinence
Question n° 31343 posée par M. Claude Domeizel

Réglementation relative au caractère obligatoire des vaccinations

Réponse du ministère : Emploi

22/02/2001
Pertinence