Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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246 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

139 questions

Question n° 08082 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Lutte contre le saturnisme

Réponse du ministère : Emploi

07/05/1998
Pertinence
Question n° 07614 posée par M. Georges Gruillot

Statistiques sur l'activité du secteur libéral des professions de santé

Réponse du ministère : Emploi

16/04/1998
Pertinence
Question n° 07659 posée par M. Roland Huguet

Statistiques médicales

Réponse du ministère : Emploi

16/04/1998
Pertinence
Question n° 0004G posée par M. Pierre Laffitte

Informatisation du secteur de la santé

Réponse du ministère : Emploi

06/03/1998
Pertinence
Question n° 06074 posée par M. Serge Mathieu

Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé

Réponse du ministère : Emploi

12/02/1998
Pertinence
Question n° 05410 posée par M. Alfred Foy

Mise en conformité des services d'anesthésie

Réponse du ministère : Emploi

15/01/1998
Pertinence
Question n° 05411 posée par M. Alfred Foy

Insuffisance du nombre de médecins anesthésistes

Réponse du ministère : Emploi

15/01/1998
Pertinence
Question n° 05362 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Prévention des risques pour la santé des salariés exposés à des produits nocifs

Réponse du ministère : Emploi

01/01/1998
Pertinence
Question n° 05364 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Accroissement du nombre de troubles musculo-squelettiques

Réponse du ministère : Emploi

01/01/1998
Pertinence
Question n° 05165 posée par M. Alfred Foy

Noyades des enfants

Réponse du ministère : Emploi

25/12/1997
Pertinence