Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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474 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

322 questions

Question n° 36081 posée par M. Jacques Legendre

Situation des inspecteurs des affaires sanitaires et sociales

Réponse du ministère : Emploi

01/11/2001
Pertinence
Question n° 36110 posée par M. Philippe Madrelle

Prise en compte de l'ancienneté des demandes pour les créations de pharmacies dans certaines communes

Réponse du ministère : Emploi

01/11/2001
Pertinence
Question n° 1166S posée par M. Serge Vinçon

Mode de calcul de la taxe annuelle sur les dispositifs médicaux perçue au profit de l'agence française de sécurité sanitaire des produits de santé

Réponse du ministère : Économie solidaire

26/10/2001
Pertinence
Question n° 35930 posée par M. Jean Louis Masson

Service de maternité de niveau 3 dans la ville de Metz

Réponse du ministère : Emploi

25/10/2001
Pertinence
Question n° 35939 posée par M. Pierre Hérisson

Mesures urgentes en faveur de la prévention de l'alcoolisme

Réponse du ministère : Emploi

25/10/2001
Pertinence
Question n° 1161S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Valeurs limites d'exposition professionnelle

Réponse du ministère : Droits des femmes

24/10/2001
Pertinence
Question n° 35672 posée par M. Michel Doublet

Situation des médecins inspecteurs de la santé

Réponse du ministère : Emploi

18/10/2001
Pertinence
Question n° 35694 posée par M. Serge Mathieu

Statut des inspecteurs des affaires sanitaires et sociales

Réponse du ministère : Emploi

18/10/2001
Pertinence
Question n° 35624 posée par M. Jacques Legendre

Traitement de l'ostéoporose

Réponse du ministère : Emploi

11/10/2001
Pertinence
Question n° 35483 posée par M. Emmanuel Hamel

Création d'un Conseil national de la santé

Réponse du ministère : Emploi

04/10/2001
Pertinence