Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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246 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

139 questions

Question n° 13948 posée par M. Robert Bret

Pénurie de lieux d'accueil spécifiques pour les malades sortant de prison

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

30/09/2004
Pertinence
Question n° 39182 posée par M. Paul Girod

Santé bucco-dentaire

Réponse du ministère : Santé

21/03/2002
Pertinence
Question n° 37646 posée par M. Emmanuel Hamel

Métier des travailleurs des usines d'équarrissage reconnu comme insalubre

Réponse du ministère : Agriculture

27/12/2001
Pertinence
Question n° 36703 posée par M. Emmanuel Hamel

Relations entre les professionnels de santé et les malades atteints de maladies rares

Réponse du ministère : Emploi

22/11/2001
Pertinence
Question n° 1166S posée par M. Serge Vinçon

Mode de calcul de la taxe annuelle sur les dispositifs médicaux perçue au profit de l'agence française de sécurité sanitaire des produits de santé

Réponse du ministère : Économie solidaire

26/10/2001
Pertinence
Question n° 35930 posée par M. Jean Louis Masson

Service de maternité de niveau 3 dans la ville de Metz

Réponse du ministère : Emploi

25/10/2001
Pertinence
Question n° 1161S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Valeurs limites d'exposition professionnelle

Réponse du ministère : Droits des femmes

24/10/2001
Pertinence
Question n° 35624 posée par M. Jacques Legendre

Traitement de l'ostéoporose

Réponse du ministère : Emploi

11/10/2001
Pertinence
Question n° 35483 posée par M. Emmanuel Hamel

Création d'un Conseil national de la santé

Réponse du ministère : Emploi

04/10/2001
Pertinence
Question n° 34497 posée par M. André Dulait

Etablissement français des greffes

Réponse du ministère : Emploi

19/07/2001
Pertinence