Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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62 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

25 questions

  1. Question n° 11908 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan de l'application des arrêtés du 21 juillet 1997 interdisant des publicités pour des méthodes présentées comme bénéfiques pour la santé lorsqu'il n'est pas établi que lesdites méthodes possèdent les propriétés annoncées

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  2. Question n° 04755 posée par M. Emmanuel Hamel

    Le contrôle médical

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  3. Question n° 35483 posée par M. Emmanuel Hamel

    Création d'un Conseil national de la santé

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01382 posée par M. Emmanuel Hamel

    Santé des personnes sans domicile

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04676 posée par M. Emmanuel Hamel

    Mise en place des tableaux de bord sur le coût de fonctionnement et l'activité des départements d'information médicale

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 36703 posée par M. Emmanuel Hamel

    Relations entre les professionnels de santé et les malades atteints de maladies rares

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 11963 posée par M. Emmanuel Hamel

    Actualisation du contenu du carnet de santé

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 04757 posée par M. Emmanuel Hamel

    Augmentation du nombre de contrôles médicaux des professionnels de santé soumis ultérieurement à une évaluation

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 14881 posée par M. Emmanuel Hamel

    Conséquences du développement des médicaments génériques

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 04752 posée par M. Emmanuel Hamel

    Renforcement des aides informatiques à la gestion du contrôle des professionnels de santé

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible