Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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62 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

25 questions

Question n° 37646 posée par M. Emmanuel Hamel

Métier des travailleurs des usines d'équarrissage reconnu comme insalubre

Réponse du ministère : Agriculture

27/12/2001
Pertinence
Question n° 36703 posée par M. Emmanuel Hamel

Relations entre les professionnels de santé et les malades atteints de maladies rares

Réponse du ministère : Emploi

22/11/2001
Pertinence
Question n° 35483 posée par M. Emmanuel Hamel

Création d'un Conseil national de la santé

Réponse du ministère : Emploi

04/10/2001
Pertinence
Question n° 33203 posée par M. Emmanuel Hamel

Dépistage de l'hémochromatose génétique

Réponse du ministère : Emploi

17/05/2001
Pertinence
Question n° 30743 posée par M. Emmanuel Hamel

Renforcement du suivi médical des femmes enceintes

Réponse du ministère : Emploi

25/01/2001
Pertinence
Question n° 25922 posée par M. Emmanuel Hamel

Dépistage de l'ostéoporose

Réponse du ministère : Emploi

08/06/2000
Pertinence
Question n° 18958 posée par M. Emmanuel Hamel

Etude de l'impact d'un dépistage systématique de l'ostéoporose chez la femme

Réponse du ministère : Emploi

23/09/1999
Pertinence
Question n° 18776 posée par M. Emmanuel Hamel

Information des familles sur la maladie d'Alzheimer

Réponse du ministère : Emploi

16/09/1999
Pertinence
Question n° 14881 posée par M. Emmanuel Hamel

Conséquences du développement des médicaments génériques

Réponse du ministère : Emploi

18/03/1999
Pertinence
Question n° 12467 posée par M. Emmanuel Hamel

Premier résultat du bilan annuel de prévention bucco-dentaire proposé aux adolescents

Réponse du ministère : Emploi

26/11/1998
Pertinence