Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

36 questions

Question n° 26387 posée par M. Emmanuel Hamel

Remboursement des médicaments veinotoniques

Réponse du ministère : Emploi

29/06/2000
Pertinence
Question n° 0759S posée par M. Pierre Lefebvre

Utilisation des installations sanitaires du régime de la sécurité sociale minière

Réponse du ministère : Santé

17/03/2000
Pertinence
Question n° 23329 posée par M. Jacques Baudot

Remboursement de bains de bouche

Réponse du ministère : Emploi

09/03/2000
Pertinence
Question n° 23407 posée par M. Paul Blanc

CMU et décrets d'application précisant les modalités de création de pharmacies

Réponse du ministère : Emploi

09/03/2000
Pertinence
Question n° 19057 posée par M. Philippe Nogrix

Hémochromatose génétique

Réponse du ministère : Emploi

30/09/1999
Pertinence
Question n° 17478 posée par M. Emmanuel Hamel

Maîtrise des dépenses d'analyse médicale

Réponse du ministère : Emploi

24/06/1999
Pertinence
Question n° 15759 posée par M. José Balarello

Carte Vitale

Réponse du ministère : Emploi

22/04/1999
Pertinence
Question n° 15585 posée par M. Michel Teston

Prise en charge des cures thermales

Réponse du ministère : Emploi

15/04/1999
Pertinence
Question n° 14129 posée par M. Henri d'Attilio

Malades atteints par le " locked-in " syndrome

Réponse du ministère : Emploi

18/02/1999
Pertinence
Question n° 0422S posée par M. Jean-Jacques Robert

Médicaments génériques

Réponse du ministère : Ville

20/01/1999
Pertinence