Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

Question n° 13948 posée par M. Robert Bret

Pénurie de lieux d'accueil spécifiques pour les malades sortant de prison

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

30/09/2004
Pertinence
Question n° 35624 posée par M. Jacques Legendre

Traitement de l'ostéoporose

Réponse du ministère : Emploi

11/10/2001
Pertinence
Question n° 34497 posée par M. André Dulait

Etablissement français des greffes

Réponse du ministère : Emploi

19/07/2001
Pertinence
Question n° 33536 posée par M. Roland Courteau

Effets de la dioxine

Réponse du ministère : Emploi

31/05/2001
Pertinence
Question n° 32438 posée par M. Jean-Pierre Schosteck

Profession des masseurs kinésithérapeutes

Réponse du ministère : Santé

05/04/2001
Pertinence
Question n° 32439 posée par M. Jean Clouet

Dépenses de santé

Réponse du ministère : Emploi

05/04/2001
Pertinence
Question n° 31113 posée par M. André Dulait

Etablissement français des greffes

Réponse du ministère : Emploi

08/02/2001
Pertinence
Question n° 27146 posée par M. André Dulait

Etablissement français des greffes

Réponse du ministère : Emploi

03/08/2000
Pertinence
Question n° 23957 posée par M. Jean-Michel Baylet

Avenir des réseaux de professionnels de la santé

Réponse du ministère : Emploi

30/03/2000
Pertinence
Question n° 19388 posée par M. Philippe Richert

Remboursement des cures thermales

Réponse du ministère : Emploi

14/10/1999
Pertinence