Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

22 questions

  1. Question n° 1166S posée par M. Serge Vinçon

    Mode de calcul de la taxe annuelle sur les dispositifs médicaux perçue au profit de l'agence française de sécurité sanitaire des produits de santé

    Réponse du ministère : Économie solidaire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1161S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Valeurs limites d'exposition professionnelle

    Réponse du ministère : Droits des femmes

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0921S posée par M. Jean Huchon

    Fonctionnement des centres anticancéreux

    Réponse du ministère : Économie solidaire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0922S posée par M. Xavier Darcos

    Difficultés de l'hospitalisation privée

    Réponse du ministère : Droits des femmes

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0906S posée par M. Bernard Cazeau

    Reconstitution de carrière des médecins sous contrat dans les centres hospitaliers publics

    Réponse du ministère : Économie solidaire

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0781S posée par M. Denis Badré

    Prévention des risques liés à l'exposition aux rayonnements des antennes-relais de téléphone

    Réponse du ministère : Droits des femmes

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0764S posée par M. Christian Demuynck

    Situation de l'hôpital de Montfermeil - Le Raincy

    Réponse du ministère : Économie solidaire

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0759S posée par M. Pierre Lefebvre

    Utilisation des installations sanitaires du régime de la sécurité sociale minière

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0737S posée par M. Paul Blanc

    Avenir de la clinique de Prades

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0711S posée par M. Robert Bret

    Schéma régional d'organisation sanitaire de la région Provence - Alpes - Côte d'Azur

    Réponse du ministère : Droits des femmes

    Pertinence Faible