Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

446 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

294 questions

Question n° 27146 posée par M. André Dulait

Etablissement français des greffes

Réponse du ministère : Emploi

03/08/2000
Pertinence
Question n° 26951 posée par M. Marcel Bony

Situation des aides opératoires ne disposant pas de diplômes d'infirmiers

Réponse du ministère : Emploi

27/07/2000
Pertinence
Question n° 27022 posée par M. Roger Besse

Aide opératoire et professionnels infirmiers

Réponse du ministère : Emploi

27/07/2000
Pertinence
Question n° 26625 posée par M. Jean-Pierre Fourcade

Qualification professionnelle spécifique des infirmiers de bloc opératoire

Réponse du ministère : Emploi

13/07/2000
Pertinence
Question n° 26266 posée par M. Serge Mathieu

Fonctionnement de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé (ANAES)

Réponse du ministère : Emploi

29/06/2000
Pertinence
Question n° 26387 posée par M. Emmanuel Hamel

Remboursement des médicaments veinotoniques

Réponse du ministère : Emploi

29/06/2000
Pertinence
Question n° 25998 posée par M. Georges Berchet

Protection des points d'eau destinée à la consommation

Réponse du ministère : Emploi

15/06/2000
Pertinence
Question n° 25910 posée par M. Patrice Gélard

Statut des infirmiers de bloc opératoire, diplômés d'Etat

Réponse du ministère : Emploi

08/06/2000
Pertinence
Question n° 25922 posée par M. Emmanuel Hamel

Dépistage de l'ostéoporose

Réponse du ministère : Emploi

08/06/2000
Pertinence
Question n° 25979 posée par M. Gilbert Chabroux

Création d'un établissement de soins palliatifs dans le département du Rhône

Réponse du ministère : Emploi

08/06/2000
Pertinence