Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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446 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

294 questions

Question n° 29333 posée par M. Roland Courteau

Effets de la dioxine

Réponse du ministère : Emploi

23/11/2000
Pertinence
Question n° 28755 posée par M. Jean-Pierre Schosteck

Situation des victimes d'aléas thérapeutiques

Réponse du ministère : Emploi

02/11/2000
Pertinence
Question n° 28842 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Remboursement du contrôle médical nécessaire à l'obtention d'un premier titre de séjour

Réponse du ministère : Emploi

02/11/2000
Pertinence
Question n° 28604 posée par M. Paul Loridant

Livraison de vaccins

Réponse du ministère : Emploi

26/10/2000
Pertinence
Question n° 28369 posée par M. Josselin de Rohan

Communication aux patients de leur dossier médical

Réponse du ministère : Emploi

19/10/2000
Pertinence
Question n° 28459 posée par M. Roland du Luart

Incidence sur la santé des antennes relais de téléphonie mobile

Réponse du ministère : Emploi

19/10/2000
Pertinence
Question n° 27884 posée par M. Denis Badré

Prévention des risques liés à l'exposition aux rayonnements des antennes-relais de téléphone

Réponse du ministère : Emploi

28/09/2000
Pertinence
Question n° 27510 posée par M. Serge Vinçon

Exercice de la profession d'infirmier

Réponse du ministère : Emploi

14/09/2000
Pertinence
Question n° 27648 posée par M. Jacques Legendre

Traitement de l'ostéoporose

Réponse du ministère : Emploi

14/09/2000
Pertinence
Question n° 27228 posée par M. Jacques Peyrat

Statut des aides opératoires

Réponse du ministère : Emploi

10/08/2000
Pertinence